Vendredi 25 janvier 2008 au Grand Salon du château de LARRA
Michel Hastenteufel a proposé de présenter trois films vidéo ayant pour même thème : la ville rose « TOULOUSE » !
-Toulouse par André DELRIEU
-Toulouse par Gérard VAUR
-Toulouse par Benoît HUTIN
Nos amis historiens découvrent les trois montages…
Exposé de Jacques Sirven : « Etude de cinq contrats de mariage, il y a deux siècles… »
« Dans le tiroir d’une vieille armoire, venant de nos grands-parents, nous pouvons trouver de vieux actes notariés, pas toujours en bon état, détériorés ou rongés : l’humidité… les rongeurs…
L’année dernière, nous a été confié une liasse contenant, entr’autres, 39 actes provenant de l’étude de maître BERGE, Notaire de Grenade. (Ventes, baux, partages, testaments, contrats de mariage…)
Nous nous sommes penchés sur les cinq actes de mariage de la liasse.
Les deux premiers, 1807 et 1812 sont établis par Bergé, avocat, notaire impérial, les trois autres 1816, 1821, 1823 par Bergé notaire royal.
Les parties : les fiancés ne sont pas seulement de Grenade, ils viennent aussi des environs : Aussonne, Merville, Verdun, Bauzelle, Lespinasse, Canals.
Les professions des fiancés et de leurs parents : propriétaire, cultivateur, serrurier, meunier, couturière, mais aussi tisserand de lin, domestique, faiseur de cerceaux.
Engagement : Avant la cérémonie, le contrat est établi chez le notaire, en présence des fiancés mais surtout des parents des deux parties, le père et la mère s’ils ne sont pas décédés sinon avec le frère ou l’oncle qui donnent leur consentement même si les fiancés sont majeurs.
Dans les cinq actes, les parties conviennent que le mariage sera célébré suivant le droit de l’état et de la religion catholique.
Elles choisissent le régime dotal et déclarent renoncer au régime de la communauté des biens.
La dot et le douaire : La dot est une somme d’argent, des biens meubles ou immeubles qu’apporte la fiancée pour participer aux charges du ménage; Cet apport peut être immédiat, au moment de la célébration ou bien reporté dans le temps. Dans l’un des cas, une somme de 300 francs en espèces « d’or et d’argent » sera versée d’ici trois ans !
Il peut aussi s’agir d’une terre en toute propriété ou en jouissance d’un logement où le père « recevra les fiancés et famille qui pourra être procréée de leur union », mais avec condition parfois « sous réserve que fait le donateur du droit d’entrer dans la chambre quand bon lui semblera ».
La fiancée apporte le mobilier de la chambre du couple, mobilier décrit avec précision :
« un lit composé de sa couette et traversin rempli de plumes, d’une couverture de laine, les rideaux, pentes, ciel et entière garniture en cotonnade, douze draps de lit, toile de paumette, vingt quatre serviettes et une nappe toile poil de lin, enfin une grande armoire en bois dur, à deux ouvrants avec sa ferrure, serrure et clé, le tout en bon état et que les parties ont amiablement estimé à la somme de 300 francs… »
Cette dot, argent et immeubles, le fiancé est autorisé a les prendre et percevoir de la manière la plus convenable et en fournir toute quittances et décharges valables, a les placer ensuite en biens fonds, sûrs… de manière à prévenir la perte de la dite dot.
(Au siècle précédent, le fiancé apportait le douaire qui représentait la moitié du montant de la dot).
La survie, le gain de survie : On prévoit le cas de près-décès de l’un ou l’autre époux et les conséquences financières et matérielles qui en découleront.
L’avantage qui résultera du décès du conjoint s’appelle le gain, le gain de survie…
Si l’épouse décède, le veuf profitera de l’usufruit et jouissance sa vie durant de la constitution (la dot) .
Si l’époux décède en premier, la veuve aura la jouissance sa vie durant d’une fraction ou de la totalité des biens de son époux;
Elle récupèrera sa dot ou du moins la partie qui en aura été payée, ses habits, ses linges, ses bagues, ses joyaux.
Pendant l’nnée de deuil elle sera logée, habillée nourrie et entretenue sur les biens de son fiancé.
Toutefois, dans deux de ces contrats, les parties ne prennent pas de dispositions quant aux gains de survie…
Ces actes sont rédigés sur le registre des minutes du notaire, lus devant les témoins et signés par ceux qui peuvent.
Comme les actes que nous avons sont des expéditions, copies d’actes autentifiés par le notaire, nous n’avons pas trace des signatures de ceux qui savent signer !
Ces expéditions sont les rares traces certaines des événements qui ont ponctué la vie de ceux qui nous ont précédés…
Découvrons ces textes familiers, ce peut être un début de généalogie ! »
Gérard Vaur interprète sa célèbre chanson « La ville Rose » !
La galette des rois !
Une ambiance très amicale : Michel San Martin, Brigitte de Carrière et Jacques Sirven posent devant le portrait de Jean François Tournier !